370 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

370W/1-370W/79

Date

1950-1992

Importance matérielle

79

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00303.5

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 1963 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", droits de voirie.

TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

370W/12

Cote/Cotes extrêmes

370W/12

Date

1962-1968

Présentation du contenu

Permis de construire 1963

113/1963 : 59-61 rue des Aqueducs 69005 (1963-1968)

114/1963 : 43 rue de la Duchère angle ch. St-Simon 69005 (1963)

115/1963 : 57 crs du Dr Long 69003 (1963-1964)

116/1963 : rue J. Zay 69005 (1963)

119/1963 : port E. Herriot rte n°9 69007 (1962-1963)

120/1963 : 30 rue C. Veyron 69007 (1963-1964)

121/1963 : 30 rue Pasteur, 11 rue Montesquieu 69007 (1963-1965).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français