370W/1-370W/79
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00303.5
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme déposées en 1963 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", droits de voirie.
TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1963
113/1963 : 59-61 rue des Aqueducs 69005 (1963-1968)
114/1963 : 43 rue de la Duchère angle ch. St-Simon 69005 (1963)
115/1963 : 57 crs du Dr Long 69003 (1963-1964)
116/1963 : rue J. Zay 69005 (1963)
119/1963 : port E. Herriot rte n°9 69007 (1962-1963)
120/1963 : 30 rue C. Veyron 69007 (1963-1964)
121/1963 : 30 rue Pasteur, 11 rue Montesquieu 69007 (1963-1965).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires