1477W/1-1477W/126
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
55/1986 : 214 à 216 rue P. Bert 69003, permis de démolir 10/1986 (1986-1989)
56/1986 : 176 av. B. Buyer 69009, P 122/1988 (1984-1990)
57/1986 : 26 rue Paul Sisley 69003 (1986)
58/1986 : 78 rue Saint-Georges 69005 (1986)
59/1986 : 72 rue Tronchet 69006 (1986-1987)
60/1986 : 9 rue Pizay 69001 (1985-1986).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires