Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 31 juillet 2009
Présentation du contenu
1-171 : Permis de construire
172-180 : Permis de démolir
181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division
184-195 : Consultations préalables
196-273 : Déclarations de travaux
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2009 et 2017
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
1203/2000 : 42 rue Marietton
1204/2000 : 5 pl. d'Arsonval
1205/2000 : 143 crs du Dr Long
1206/2000 : 4 rue du Four à Chaux
1207/2000 : 65 rue Trarieux
1208/2000 : 35 Grande rue de vaise
1209/2000 : 2 rue Bodin
1210/2000 : 29 rue Tramassac
1211/2000 : 3 rue Pouteau
1212/2000 : 15 rue E. Zola
1213/2000 : 3 rue Radisson
1214/2000 : 57 crs F. Roosevelt
1216/2000 : 4 rue Gentil.
Mots clés typologiques