2213W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2000

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Cote/Cotes extrêmes

2213W/1-2213W/273

Date

1998-2009

Importance matérielle

273 boîtes

Importance matérielle

31,20 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 31 juillet 2009

Présentation du contenu

1-171 : Permis de construire

172-180 : Permis de démolir

181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division

184-195 : Consultations préalables

196-273 : Déclarations de travaux

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Traité en 2009 et 2017

Cote/Cotes extrêmes

2213W/196-2213W/273

Déclarations de travaux : dossiers 2000/1203 à 2000/1216

Cote/Cotes extrêmes

2213W/263, 2213W/383;2213W/384;2213W/385 (Ancienne cote)

Date

2000-2001

Présentation du contenu

1203/2000 : 42 rue Marietton
1204/2000 : 5 pl. d'Arsonval
1205/2000 : 143 crs du Dr Long
1206/2000 : 4 rue du Four à Chaux
1207/2000 : 65 rue Trarieux
1208/2000 : 35 Grande rue de vaise
1209/2000 : 2 rue Bodin
1210/2000 : 29 rue Tramassac
1211/2000 : 3 rue Pouteau
1212/2000 : 15 rue E. Zola
1213/2000 : 3 rue Radisson
1214/2000 : 57 crs F. Roosevelt
1216/2000 : 4 rue Gentil.

Mots clés typologiques