Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction Générale des Services
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers de M. Ripoll, chargé de mission : études sur le fonctionnement des services de la ville, mise en place de nouvelles procédures.
Versement de M. Ripoll, chargé de mission à la ville de Lyon de 1992 à 2002, mandatures Barre et Collomb.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Vidéosurveillance. Gestion et déclaration des systèmes de vidéosurveillance : réponses des établissements n'étant pas équipés d'un système de vidéosurveillance, dossier de demande d'autorisation de fonctionnement d'un système de vidéosurveillance, accusés de réception et récépissés, arrêtés d'autorisation de fonctionnement d'un système de vidéosurveillance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 1
Langue des unités documentaires