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2179 W

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Cote/Cotes extrêmes

2179W/1-2179W/243

Date

1964-1986

Importance matérielle

243

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Réglementation du Logement. Inscription au Registre du Commerce ou au Répertoire des Métiers. Déclaration préalable : dossiers individuels, répertoires.

La compétence ayant été transférée à la Communauté urbaine de Lyon en 1969, le versement a été versé aux Archives communautaires en 1991 sous la cote 4 WP. Suite au retour de la compétence à la Ville, ce versement a été restitué au service en 1999.

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 604 Habitat et logement

2179W/176

Cote/Cotes extrêmes

2179W/176

Date

1981

Présentation du contenu

Inscription au Registre du Commerce ou au Répertoire des Métiers. Déclaration préalable : certificat, attestation, pièces justificatives (dossiers n° 24646 à 24770).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français