Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1996
1055/1996 : 35 rue Smith 69002
1056/1996 : 38 rue Henri Gorjus 69004
1057/1996 : 20 place Tolozan 69001
1058/1996 : 41 rue Sainte Geneviève 69006
1059/1996 : 56 rue Salomon Reinach 69007
1060/1996 : 11 rue de Vauzelles 69001
1061/1996 : 12 rue Sainte Clotilde 69001
1062/1996 : 16 rue Villeroy 69003
1063/1996 : 1 rue Dumont 69004
1064/1996 : 41 rue du Bon Pasteur 69001
1065/1996 : 3 rue de la Caille 69003
1066/1996 : 15 cours Gambetta 69003
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires