1070WP/1-1070WP/20
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 660
Versant ou donateur : Circulation - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Circulation et stationnement : réglementation ; aménagement de carrefours et signalisation ; statistiques 1950-1978
Transports urbains : taxis : réglementation, organisation et fonctionnement de la profession de chauffeur de taxi 1963-1979
POLICE MUNICIPALE - 8D
Note sur le classement : Classé en novembre 1995.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les articles 1070WP/21-32 ont été éliminés le 27/10/2017 (cf BE 2017/54).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
CIRCULATION ET STATIONNEMENT : réglementation : - stationnement unilatéral alterné : correspondance, textes officiels, rapports, listes nominatives 1957-1972 ; - zones de desserte marchandises et voyageurs : correspondance, textes officiels, liste nominative 1950-1975
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes