Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du service de l'Urbanisme appliqué du 28 septembre 2017.
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel.
Les numéros manquants correspondent à des permis annulés, prorogés, manquants ou reclassés par le service producteur
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Ce répertoire numérique a été établi en 2018 par Amélie Guillet, chargée de collecte des archives publiques.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
2007/273 : 5 rue Moissonnier (2007-2008)
2007/274 : Ecole de commerce européenne 22 rue Royale (2007-2009)
2007/275 : 6 rue Guynemer (2007)
2007/276 : 38 rue Sgt M. Berthet (2007-2008)
2007/277 : 5 rue des Bains, T1 (2007-2008).
Mots clés typologiques