Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 27/01/2023
Présentation du contenu
1-72 : Déclarations préalables (DP) : dossiers accordés.
73-74 : Suivi juridique.
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf, pour raison de sécurité publique, les articles 2919W/23 (dossier 2012/764), 2919W/25 (dossier 2012/876), 2919W/27 (dossier 2012/732), 2919W/33 (dossier 2012/1118), 2919W/35 (dossier 2012/1211), 2919W/42 (dossier 1444), 2919W/55 (dossier 2012/1900) et pour protection de la vie privée, les articles 2919W/73-2919W/74, communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la clôture des dossiers.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2012/582 : 6 rue du Sauveur (2012)
2012/583 : 19 rue de Créqui (2012)
2012/584 : 32-36 rue des Alouettes (2012)
2012/585 : 2 place de la Bourse (2012)
2012/587 : Restaurant scolaire du groupe scolaire Joseph Cornier, 21 rue Jacquard (2012)
2012/588 : 11 rue de Brest (2012)
2012/589 : 12 avenue Maréchal Foch (2012)
2012/591 : 4 rue Constantine (2012)
2012/592 : 9 rue Boissac (2012)
2012/593 : 120 chemin de Choulans (2012-2013)
2012/595 : 12 place Carnot (2012)
2012/596 : 8-12 rue Professeur Joseph Renaut (2012)
2012/597 : 104 rue Tronchet (2012-2013)
2012/598 : 3 rue Commandant Dubois (2012)
2012/600 : 213 rue Paul Bert (2012)
2012/601 : Réhabilitation du cinéma l'Odéon en un théâtre, 6 rue Grolée (2012)
2012/603 : 24 rue de la Charité (2012-2013)
2012/604 : 27 rue du Président Edouard Herriot (2012)
2012/605 : 72 rue Saint-Pierre de Vaise (2012)
2012/606 : 13 rue Jarente (2012)
2012/610 : 7 rue du Commandant Pégout (2012)
2012/611 : 1 rue Joséphin Soulary (2012)
2012/614 : 13 rue Terme (2012)
2012/616 : 62-64 rue du Dauphiné (2012)
2012/617 : 280 avenue Berthelot (2012)
2012/618 : 183 avenue Félix Faure (2012)
2012/619 : 180 boulevard de la Croix-Rousse (2012).
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