Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1549 - 1550) Comptes particuliers de François Coulaud
Comptabilité. -" Compte particulier de François Coulaud, receveur des deniers communs, dons et octroys de la ville de Lyon, de la recepte du nouveau ayde, et subside mys sur le vin entrant en ladicte ville et fauxbourgs, de l'année commençant le Ve août MVc XLIX, que ledit ayde fust commencé à lever, finissant le IIIIe aoust ensuivant MVc L. " - Recettes d'André du Treur, receveur de ce subside à la porte St-Irénée, de Claude Fatru, à la porte de Trion, Jehan Tacon, à la porte de Pierre Scise, Henri Bigaud, à la porte St-Georges ; de Guillaume Thoret, à la porte du pont du Rhône, " ès faulxbourgs de la Guillotière ; " Jehan Champuis, à la porte Saint-Sébastien ; Charles Fère, " le long de la rivière du Rosne, puis le boullevard Sainet-Clère jusqu'au droit du Rosne ; " Loys Derrieu" " le long de la rivière de Saonne, puis le pont jusques au pont Saint-Michel, d'ung costé et d'autre de la rivière ; et Jehan d'Arboys, puis le pont, jusques à la tour de la Roche, le long du pont Saint-Vincent et du costé de Fourvier (sic) à Vèze " - folio 38 verso - Emprunt fait par François Coulaud, au nom de la ville, pour payer la part incombant à Lyon, dans la solde de 50,000 hommes de pied, durant quatre mois de l'année 1548. Parmi les préteurs figurent les marchands étrangers : - Antoine Grimalde" " genevois, ", - folio 39 - Nycolas et Bernard Manuely. marchands florentins, Antoine et Loys de Bonvize, " marchands lucquoys, " Jehan Fréser, - folio 39 verso - Barthélemy Vezel, " compagnons marchans allemans ; " - folio 40 - François, Laurens et Gabriel Spinola, " marchans genevois " ; Angelo Johanni" " marchant genevois ", - folio 40 verso - Amerardo Salviaty, " marchant florentin. " - folio 41 - Dépenses : fabrication " d'une grosse et longue chaisne de fer, que lesdits conseillers et officiers de ladicte ville ont fait faire pour barrer et fermer au travers la rivière de Saonne, pour chacune nuit, pour éviter que les marchandises de vin ne passent par dessus ladicte rivière sans payer et acquitter ledit ayde ; " - folio 41 verso - louage des bateaux employés à soutenir ladite chaîne ; réparations faites " à la tenaisson de la potière de la porte Pierre Size, sur quoy estoit entreposée la chaine, aussi pour faire un tour d'engin pour tendre et distendre ladicte chaine ; " etc.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes