Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 2118 à 2151 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance : 26 bis montée de la Boucle, 56-83-167-169-285 cours Lafayette, 54 cours Gambetta, 42 avenue Jean Jaurès, 342 Balmont Est - la Duchère, 5 montée du Garillan, 38 rue des Girondins, 24 cours F. Roosevelt, 24 quai Arloing, 45 rue Paul Bert, 32 rue du Plat, 210-212 route de Vienne, 23 avenue Lacassagne, 12 quai Jules Courmont, 113 rue Marietton, 5 rue le Royer, 183 rue Vendôme, 105 rue Bossuet, 4 rue des Trois Enfants, 199 rue Boileau, 17 rue Neuve, 19 rue Tête d'Or, 14 rue Laurencin, 6 boulevard Anatole France, 10 rue P. Sonnerat, 46 rue Auguste Comte, 6 rue de Trèves, 58 boulevard des Belges, 10 rue de Marseille, 4 quai Victor Augagneur, 13 rue Imbert-Colomès).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires
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