2924W - Direction des Assemblées

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Cote/Cotes extrêmes

2924W/1-2924W/144

Date

2008-2013

Importance matérielle

16,1 ml

Origine

Versement de la direction des Assemblées.

Modalités d'entrées

Versement du 05/03/2021.

Présentation du contenu

Dossiers de séances du conseil municipal : délibérations, projets de délibérations, pouvoirs, comptes rendus des décisions, pièces jointes.

2924W/1-27 : 2008.

2924W/28-51 : 2009.

2924W/52-73 : 2010.

2924W/74-97 : 2011.

2924W/98-121 : 2012.

2924W/122-144 : 2013.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Elimination de 3,5 ml. de doubles et de documents de travail.

Mode de classement

Classement chronologique par dates de séances du Conseil municipal puis classement numérique par numéros de délibérations (indiqués entre parenthèses).

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2924W/52-73

Date

2010

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2924W/71-73

Date

2010

Mots clés typologiques

Dossier de séance (délibérations n°3098 à 3129).

Cote/Cotes extrêmes

2924W/73

Date

2010

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques