1941 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1941WP/1-1941WP/127

Date

1982-2004

Importance matérielle

127

Origine

Direction de l'Action sociale

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service Solidarité : secrétariat (1988-2003), dispositif animateurs Toiles (1996-2003), dispositifs d'aide à l'insertion (1990-2004), dossiers "structures" de RMI (1997-2000), demandes de subventions (1983-2003).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1941WP/6

Cote/Cotes extrêmes

1941WP/6

Date

1991-1992

Présentation du contenu

Secrétariat. Fonctionnement : rapports au Conseil municipal, délibérations.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 0

Langue des unités documentaires

Français