2328 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2328W/1-2328W/259

Date

2001-2003

Importance matérielle

259

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 2001 : déclarations de travaux, consultations préalables, certificats d'urbanisme, déclaration de division, permis de démolir.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2328W/46

Cote/Cotes extrêmes

2328W/46

Date

2001

Présentation du contenu

Déclarations de travaux 2001

335/2001 : 8 rue Pouteau

336/2001 : piscine Mermoz 12 pl. Latarget

337/2001 : quai C. Bernard

338/2001 : 50 rue de Marseille

339/2001 : réservoir de la Sarra 3 rue P. Jaricot

340/2001 : 31 rue Boileau.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français