1901 W

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Cote/Cotes extrêmes

1901W/1-1901W/248

Date

1987-2005

Importance matérielle

248

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1901W/234

Cote/Cotes extrêmes

1901W/234

Date

1996-1999

Présentation du contenu

Permis de construire 1996

552/1996 : 57 rue Benoist Mary 69005 (1996-1998)

554/1996 : 46 rue de la Charité 69002, modificatif 373/1998 (1996-1999)

555/1996 : 11 place Bellecour 69002 (1996-1997)

556/1996 : 6 rue Maurice Flandin 69003, transfert 225/1996, modificatifs 556 M1/1996 et 160/1996 (1996-2000)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français