Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Registre des recettes et des dépenses.
Comptabilité. -" Compte XVIIIe de Jacques Coulaud, receveur des deniers communs de la ville de Lyon, de l'année commençant le premier jour d'octobre MVc XLVII, finissant le derrenier septembre ensuivant MVcXLIII, contenant ledit compte, recepte des deniers levez par permission et octroy du roy, et de la despense, comme ilz ont esté employez es réparations, fortiffications et autres affaires nécessaires de ladicte ville. -" Recettes : " barraige du pont du Rosne, dixiesme du vin, entrées des cinq espèces, vin, poix des farines, sel et espisserye. " - folio 3 -" Emprunt destiné au remboursement des Florentins et Lucquois, et aux frais de l'entrée du roy et de la reine. " - Dépenses : - réparation du pont du Rhône ; - folio 10 - fortifications du boulevard Saint-Vincent, - folio 12 verso - de la tour des serpens, " estans au bas des fossez de la Lanterne, frapant ladicte tour, et joignant la rivyère du Rosne, et ce, suyvant l'adviz de plusieurs cappitaines, de laquelle il a convenu abattre le couvert et la faire voulter, pour servir de boullevard et rempart de ce que le boullevard Saint-Clair ne pourroit deffendre ; " - folio 13 -" de la loge et grange de boys estans dedans le boullevard de la citadelle, au-dessus Saint-Just, où sont entreposez les boys et otils nécessaires pour les réparations de ladicte citadelle, que l'impétuosité du vent avoit abattu, aussi pour racoutrer le portal et clorre les gorges des canonnyères dudit boullevard, pour la seureté d'icelluy et des boys, et utilz estans dedans ladicte loge " -" réparation du pont de Saône " - folio 15 -" édiffice d'un jeu de paulme fait à neuf, au tènement et circuit de l'abbaye d'Enay, pour l'esbat et passe-temps du roy Henry, en son arrivee et nouvelle venue audit Lyon ", etc., etc.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes