650WP/1-650WP/10
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Conseil municipal : dossiers de séances, organisation et réglement intérieur, Bulletin municipal officiel, funérailles de maires et conseillers, signatures de maires et adjoints, correspondance 1818-1910
ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- CONSEIL GENERAL DU RHONE : voeux et pétitions émis lors des séances 1869-1873
- CONSEIL MUNICIPAL,CONSEIL D'ARRONDISSEMENT,CONSEIL GENERAL : voeux émis lors des séances 1874-1876
- CONSEIL MUNICIPAL : voeux émis lors des séances de 1877 à 1881 1877-1881
- CONSEIL MUNICIPAL,CONSEIL D'ARRONDISSEMENT : voeux et pétitions émis lors des séances de 1879 et 1882 1879-1882
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes