1476W/1-1476W/129
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1985 : permis de construire, permis de démolir, clôtures, affaires diverses, infractions au Code de l'Urbanisme, ouvertures de chantier, stationnement de caravanes, exemption, correspondance.
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE. Versement ayant transité par les archives communautaires, coté 1157 WP.
Date d'arrivée approximative : 1994
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de démolir 1985
79/1985 : 84 bvd des Belges 69006 (1985)
80/1985 : 14 à 16 et 18 rue de la Vieille 69001 (1985)
81/1985 : 98 rue de Montagny 69008 (1985)
82/1985 : 151-153 av. F. Faure, 14 rue Kimmerling 69003 (1985)
83/1985 : 16 rue Bellicard 69003 (1985)
84/1985 : 35 rue Pasteur 69007 (1985)
85/1985 : quai A. Lignon 69006 (1985)
86/1985 : Masse 291 rues Bellecombe, Curtelin, Godinot et Pétrequin 69006 (1985)
87/1985 : 24-26 rue C. Veyron 69007 (1985)
88/1985 : 5 montée de l'Observance 69009 (1985)
90/1985 : 128 av. F. Faure 69003 (1985)
91/1985 : 84 bis-86 route de Genas, 2 rue St-Isidore 69003 (1985)
92/1985 : 56 rue Villon 69008 (1985)
93/1985 : esplanade de la gare de Lyon Vaise 69009 (1985)
95/1985 : 16 rue du Verrier 69007 (1985-1986).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires
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