60 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

60WP/1-60WP/20

Date

1947-1954

Description physique

Notes contenant : 70-77

Importance matérielle

33

Origine

Electrocomptabilité - 4B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 4B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Comptabilité : traitements du personnel municipal : Rémunération salariale des agents titulaires de janvier à décembre 1953 Versements complémentaires (indemnités, primes, rappels) 1952-1954 Changements survenus dans les carrières avec effet sur les traitements 1950-1954 Cessation de fonctions des agents titulaires : dossiers financiers (années 1948 à 1953) 1947-1953 Contributions versées pour les retraites du personnel municipal 1952-1953 Immatriculation du personnel municipal à la Sécurité sociale 1951 Répertoires alphabétiques et numériques des agents titulaires 1952, 1954

FINANCES - 3D

Date d’arrivée approximative : 1956

Note sur le classement : Classé en septembre 1993.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

60WP/19/2

Cote/Cotes extrêmes

60WP/19/2

Date

1952-1953

Présentation du contenu

COMPTABILITE : - Contributions versées pour les retraites du personnel municipal : versements effectués à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (C.N.R.A.C.L.) en 1952 : . agents ayant cessé leurs fonctions en décembre 1951 et en 1952 : versements effectués jusqu'à leur sortie de l'administration : bordereaux des décomptes individuels de versements, décomptes individuels de versements 1952, 1953 . situation comptable pour l'année 1952 : régularisation des comptes : tableaux récapitulatifs des retenues mensuelles, bulletin de transmission, correspondance 1953

Langue des unités documentaires

Français