Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers de direction : budgets et comptes, correspondance, dossiers thématiques, urbanisme opérationnel (projets d'aménagement, suivi d'opérations), urbanisme réglementaire (POS, DIA), documentation.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Documentation.
- "La pratique du permis de construire dans la Communauté urbaine de Lyon", mémoire de maîtrise AES de S. Marchand (sd).
- "Guide pratique de l'instruction du permis de construire", Centre de formation des personnels communaux, délégation régionale Lorraine (1989).
- "Plan couleur de Lyon" (sd).
- "Le plan couleur de Lyon, philosophie et mode d'emploi" (document provisoire) (1996).
- Rapport de stage de C. Gacon, stagiaire à la Communauté urbaine de Lyon (direction de l'urbanisme appliqué) (1994).
- "Le permis de construire au quotidien", in M. Ricard, "la pratique du permis de construire et les autorisations spéciales", le Moniteur (sd).
- "Document de synthèse à joindre à tout projet architectural, composition et présentation", Communauté urbaine, Département développement Urbain, Direction de l'urbanisme appliqué, animation qualité (1993).
- "Evolution ADS (application droit des sols alphanumérique), rapport d'étude préalable", Communauté urbaine de Lyon et Icare (1997).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 2
Langue des unités documentaires