1904 W

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Cote/Cotes extrêmes

1904W/1-1904W/82

Date

1955-2005

Importance matérielle

82

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dossiers de direction : budgets et comptes, correspondance, dossiers thématiques, urbanisme opérationnel (projets d'aménagement, suivi d'opérations), urbanisme réglementaire (POS, DIA), documentation.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1904W/81

Cote/Cotes extrêmes

1904W/81

Date

1989-1997

Présentation du contenu

Documentation.

- "La pratique du permis de construire dans la Communauté urbaine de Lyon", mémoire de maîtrise AES de S. Marchand (sd).

- "Guide pratique de l'instruction du permis de construire", Centre de formation des personnels communaux, délégation régionale Lorraine (1989).

- "Plan couleur de Lyon" (sd).

- "Le plan couleur de Lyon, philosophie et mode d'emploi" (document provisoire) (1996).

- Rapport de stage de C. Gacon, stagiaire à la Communauté urbaine de Lyon (direction de l'urbanisme appliqué) (1994).

- "Le permis de construire au quotidien", in M. Ricard, "la pratique du permis de construire et les autorisations spéciales", le Moniteur (sd).

- "Document de synthèse à joindre à tout projet architectural, composition et présentation", Communauté urbaine, Département développement Urbain, Direction de l'urbanisme appliqué, animation qualité (1993).

- "Evolution ADS (application droit des sols alphanumérique), rapport d'étude préalable", Communauté urbaine de Lyon et Icare (1997).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 2

Langue des unités documentaires

Français