2035W/1-2035W/894
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 24 mai 2007.
Présentation du contenu
Dossiers de carrière des agents titulaires et non-titulaires dont le nom commence par la lettre M.
Mode de classement
Alphabétique
Conditions d'accès
Le fonds est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers ou 120 ans (données médicales) après la naissance des agents.
Informations sur le traitement
Traité en 2007 et retraité en 2023
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
En fonction du 24.09.1990 au 15.02.1991.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés typologiques