1477W/1-1477W/126
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
249/1986 : 24 rue Clément Marot 69007 (1986-1988)
250/1986 : avenue de Saxe, rue Le Royer, rue Vendôme 69003, permis de démolir 74/1986 (1986-1990)
253/1986 : 42 rue Pré Gaudry 69007 (1986-1988).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires