655 WP

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Cote/Cotes extrêmes

655WP/1-655WP/16

Date

1949-1955

Importance matérielle

16

Origine

Secrétariat du Conseil municipal - 1B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal - 1B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Conseil municipal : maquettes des procès-verbaux de séances avec rapports et délibérations 1952-1955 ; procès-verbaux de la commission générale (1949-1950)

ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL - 1D

Date d’arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en juillet 1996. La boite n° 16 a été ajoutée en janvier 2000 lors de la préparation du déménagement.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

655WP/14

Cote/Cotes extrêmes

655WP/14

Date

1955

Présentation du contenu

SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : dossiers des séances du Conseil municipal des 25 juillet et 26 septembre 1955 : documents préparatoires à la publication de l'annexe du bulletin municipal officiel dont procès-verbaux, rapports des commissions et délibérations 1955

Langue des unités documentaires

Français