2261WP/1-2261WP/48
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Mairie du 3ème arrondissement
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Conseil d'arrondissement et Comité d'initiative et de consultation d'arrondissement (CICA). Réunions : dossiers de séances.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comité d'initiative et de consultation d'arrondissement (CICA) : dossiers de séance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires