2060 W

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Cote/Cotes extrêmes

2060W/1-2060W/430

Date

1997-2007

Importance matérielle

430

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1998 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2060W/362

Cote/Cotes extrêmes

2060W/362

Date

1998

Présentation du contenu

Déclarations de travaux 1998

824/1998 : 40 rue Dunoir 69003

825/1998 : 197 rue Vendôme 69003

826/1998 : 51-53 rue de la Bourse 69002

827/1998 : 4 rue d'Enghien 69002

828/1998 : 19 rue d'Auvergne 69002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français