309W/1-309W/17
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement.
Présentation du contenu
1-3 : Soldats décédés en France ou à l'étranger entre 1940 et 1945
4-6 : Soldats décédés en France ou à l'étranger entre 1949 et 1965
7-10 : Soldats décédés en Asie entre 1940 et 1955
11-17 : Corps de soldats décédés pendant la Première guerre mondiale et transférés au cimetière de la Doua
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 7 à 17 : délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
1576WP.
Informations sur le traitement
Traité en 2018.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Mode de classement
Alphabétique
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Fiches individuelles, avis de décès, correspondance
Mode de classement
Alphabétique
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés matières