321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
<RUE DU TUNNEL>, 5ème arrondissement: - ouverture d'une rue tendant de la place de la Pyramide à la rue Saint Pierre de Vaise en prolongement du chemin vicinal n°8 de Saint Just à Saint Simon et passant par la place Dumas de Loire, prolongement du chemin vicinal n°11 de Vaise à Saint Just : alignement de rue : acquisition de terrains, construction de murs de clôture, acquisition d'immeubles, résiliation de baux, indemnisation, échange de terrains, vente de terrain communal : actes de vente, correspondance, traité, plans, procès verbal de mensuration, rapports, état de locataires, délibérations, procès verbaux d'adjudication, cahier des charges, affiche publique 1867-1878 - mitoyenneté d'un mur sis la dite rue : correspondance, procès verbaux de mensuration 1899-1900
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières