1476 W

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Cote/Cotes extrêmes

1476W/1-1476W/129

Date

1978-2004

Importance matérielle

129

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1985 : permis de construire, permis de démolir, clôtures, affaires diverses, infractions au Code de l'Urbanisme, ouvertures de chantier, stationnement de caravanes, exemption, correspondance.

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE. Versement ayant transité par les archives communautaires, coté 1157 WP.

Date d'arrivée approximative : 1994

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1476W/101

Cote/Cotes extrêmes

1476W/101

Date

1985-1990

Présentation du contenu

Permis de construire 1985

493/1985 : 37 rue des Aqueducs 69005, M 606/1987, T 477/1986, 300/1988 et 301/1988, permis de démolir 13/1988 (1985-1990)

495/1985 : ZAC de Gerland 69007 (1985-1988)

498/1985 : 20 rue de Bonald 69007 (1985-1987).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français