670 WP

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Cote/Cotes extrêmes

670WP/1-670WP/23

Date

1925-1972

Description physique

Notes contenant : 1-27

Importance matérielle

24

Origine

Secrétariat du Conseil municipal

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00484

Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Conseil municipal : procès-verbaux des commissions générales (1939-1941), séances (1971-1972), visites, correspondance ; Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) : procès-verbaux des séances (1960-1967) ; Bulletin Municipal Officiel : abonnement (1963-1971), concession de vente, publications.

SECRETARIAT GENERAL

Note sur le classement : Classé en juillet 1996.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

670WP/14

Cote/Cotes extrêmes

670WP/14

Date

1971

Présentation du contenu

SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : dossiers des séances du Conseil municipal des 15 et 22 novembre 1971 : documents préparatoires à la publication de l'annexe du bulletin municipal officiel dont procès-verbaux, rapports des commissions et délibérations 1971

Langue des unités documentaires

Français