1882WP/1-1882WP/45
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
CCAS (centre communal d'action sociale). Patrimoine mobilier et immobilier : dossiers de travaux (1954-2002), dossiers d'assurance et de sinistres (1984-1999), informatisation (1985-1995).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Patrimoine mobilier et immobilier.
Sinistres et accidents dans les résidences.
- Résidence Abbé Larue. Accident : mémoires, requête introductive d'instance, rapport d'expertise médicale, pièces d'identité des témoins, correspondance.
- Résidence La Sarra. Accident, sinistres : mémoires de travaux, état des mandatements, déclaration de sinistres, correspondance.
- Résidences Hénon et Jaurès. Assurances exposition : police, correspondance.
- Service de soins à domicile du 3ème arrondissement. Sinistre : devis, correspondance.
- Assurances et sinistres des véhicules : attestation, carte grise, correspondance.
- Assurances tous risques informatiques : factures, correspondance.
- Sinistres : avenant de contrat, déclaration de vol, dépôt de plainte, procès-verbal de dégradation.
- Résidences La Colline de la Soie 107 rue Hénon et Charcot. Sinistres : notes sur les assurances du CCAS, compte rendu de réunion.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires