1882 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1882WP/1-1882WP/45

Date

1954-2002

Importance matérielle

45

Origine

Centre communal d'action sociale

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

CCAS (centre communal d'action sociale). Patrimoine mobilier et immobilier : dossiers de travaux (1954-2002), dossiers d'assurance et de sinistres (1984-1999), informatisation (1985-1995).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1882WP/39

Cote/Cotes extrêmes

1882WP/39

Date

1987-1999

Présentation du contenu

Patrimoine mobilier et immobilier.

Sinistres et accidents dans les résidences.

- Résidence Abbé Larue. Accident : mémoires, requête introductive d'instance, rapport d'expertise médicale, pièces d'identité des témoins, correspondance.

- Résidence La Sarra. Accident, sinistres : mémoires de travaux, état des mandatements, déclaration de sinistres, correspondance.

- Résidences Hénon et Jaurès. Assurances exposition : police, correspondance.

- Service de soins à domicile du 3ème arrondissement. Sinistre : devis, correspondance.

- Assurances et sinistres des véhicules : attestation, carte grise, correspondance.

- Assurances tous risques informatiques : factures, correspondance.

- Sinistres : avenant de contrat, déclaration de vol, dépôt de plainte, procès-verbal de dégradation.

- Résidences La Colline de la Soie 107 rue Hénon et Charcot. Sinistres : notes sur les assurances du CCAS, compte rendu de réunion.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français