2327 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2327W/1-2327W/180

Date

2000-2009

Importance matérielle

180

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2001 (dossiers accordés).

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2327W/48

Cote/Cotes extrêmes

2327W/48, 2327 W 51 (Ancienne cote)

Date

2001-2005

Présentation du contenu

Permis de construire 2001

153/2001 : 1 pl. de l'Hôpital (2001-2004)

154/2001 : 40 rue V. et R. Thomas (2001-2005)

155/2001 : Hôtel La Cour des Loges 4 pl. du Petit Collège, 2 rue du Boeuf (2001).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français