Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1573 - 1574) Comptes de Guyot de Masso
Comptabilité. -" Compte deuxiesme de Me Guyot de Masso, recepveur des deniers commungs, dons et octroyz de la ville de Lyon, des recepte et despence par luy faicte à cause des deniers, dons et octroiz de la ville de Lyon, à cause des fermes du barrage du Pont du Rosne, du dixiesme du vin, des quatre espèces, qui sont : l'entrée des camelotz, la petite entrée du vin, l'entrée du poids des farines et l'entrée de l'espicerie et celle du fil d'or et d'argent, que à cause des deniers revenans bons du paiement de Messieurs du Siège présidial de Lyon, et ce, pour une année commenceant le premier jour d'octobre MVcLXXIII, et finissant le dernier jour de décembre MVcLXXIIII ensuivant, ce présent compte rendu à court par ledict de Masso en personne et Me Denis Demarque, son procureur, suffisamment fondé de lettres de procuration ". - Recettes : celles qui sont énumérées dans le titre ci-dessus. - folio 7 verso - Dépenses : frais de voyage d'André Mornieu, " esleu en l'eslection de Lyonnois " ; - de " monsieur Saiges, secrétaire du Roy : - des secrétaires Mère et Blanquet ; de " srs Paulmier, - folio 10 - Anthoine de Masso, advocat à Lyon ; - Jehan Ravot, secrétaire du Consulat, par ordonnance, tant en court, Bourgongne, que aultres lieulx " ; - gages d'officiers et d'employés du Consulat ; - frais d'écritures ; - folio 20 - d'inventaire des archives, de procédure ; santé publique ; prix des jeux de l'arquebuse ; gages des commis de la Grenette ; travaux publics ; - folio 47 - frais du loyer " de la maison et logis de monsieur le gouverneur " ; des pensions des grandes places pour la décoration dé la ville ; - folio 50 -" entretènement des régens et célébration d'une messe, qui se dict chacun jour en l'église du Saint-Esprict du Pont du Rosne ; fourniture de boys, charbon, chandelles et autres choses nécessaires pour l'entretènement du corps de garde de lad. ville ; dons, rabaiz et modérations ".
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes