2447 W

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Cote/Cotes extrêmes

2447W/1-2447W/188

Date

2003-2011

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2003 (dossiers accordés).

Type de classement : Numérique

Note sur le classement : 2013 et 2016.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2447W/97

Cote/Cotes extrêmes

2447W/97

Date

2003-2006

Présentation du contenu

Permis de construire 2003

302/2003 : 17 rue J. Godart 69004, M1 (2003-2006)

303/2003 : 13 imp. Pommier 69003 (2003-2004)

304/2003 : Port E. Herriot 3 rue d'Avignon 69007, M1 (2003-2004)

305/2003 : 53 Grande rue de la Croix-Rousse 69004, PD 165/2003 (2003-2006).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français