Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2003 (dossiers accordés).
Type de classement : Numérique
Note sur le classement : 2013 et 2016.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 2003
302/2003 : 17 rue J. Godart 69004, M1 (2003-2006)
303/2003 : 13 imp. Pommier 69003 (2003-2004)
304/2003 : Port E. Herriot 3 rue d'Avignon 69007, M1 (2003-2004)
305/2003 : 53 Grande rue de la Croix-Rousse 69004, PD 165/2003 (2003-2006).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires