1780 W

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Cote/Cotes extrêmes

1780W/1-1780W/241

Date

1989-2004

Importance matérielle

241

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1992 : permis de construire, certificats d'urbanisme, permis de démolir.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1916 W

1780W/79

Cote/Cotes extrêmes

1780W/79

Date

1992

Présentation du contenu

Permis de construire 1992

244/1992 : 8 rue Vauban angle rue Molière 69006, permis de démolir 105/1992

245/1992 : lot. les Coteaux de St-Rambert, 11 ch. des Charbottes 69009.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français