1780W/1-1780W/241
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1992 : permis de construire, certificats d'urbanisme, permis de démolir.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1992
244/1992 : 8 rue Vauban angle rue Molière 69006, permis de démolir 105/1992
245/1992 : lot. les Coteaux de St-Rambert, 11 ch. des Charbottes 69009.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires