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2449W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2003

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Date

2003-2006

Importance matérielle

93 boîtes

10,7 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 26/04/2013

Présentation du contenu

Tableau de concordance

1-67 : Déclarations de travaux

68-78 : Permis de démolir

79-91 : Consultations préalables

92-93 : Déclarations de division

Mode de classement

Par type d'autorisations

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Traité en 2013 et 2017

Mots clés typologiques

déclaration de travaux, permis de démolir

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2449W/1-2449W/67

Mode de classement

Numérique

Déclarations de travaux : dossiers 2003/886 à 2003/899

Cote/Cotes extrêmes

2449W/38

Autres Cotes

2449W/50 (Ancienne cote)

Date

2003

Présentation du contenu

886/2003 : 18 rue St-Philippe 69003
887/2003 : 6 rue Dr Salvat 69007
888/2003 : 53 av. J. Jaurès 69007
889/2003 : 11 montée St-Barthélémy 69005
890/2003 : 194 av. F. Faure 69003
891/2003 : 1 rue du Manteau Jaune 69005
892/2003 : 60 av. Lacassagne 69003
894/2003 : 122 rue St-Georges 69005
895/2003 : 67 à 77 rue Bataille 69008
896/2003 : 53 rue H. Gorjus 69004
897/2003 : 9 bis rue G. Sarazin 69008
898/2003 : 9 imp. de la Duchère, 3 imp. des Jardins 69009
899/2003 : 2 rue de Bony 69004.

Mots clés typologiques

déclaration de travaux