2449W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2003

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Date

2003-2006

Importance matérielle

93 boîtes

Importance matérielle

10,7 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 26/04/2013

Présentation du contenu

Tableau de concordance

Présentation du contenu

1-67 : Déclarations de travaux

68-78 : Permis de démolir

79-91 : Consultations préalables

92-93 : Déclarations de division

Mode de classement

Par type d'autorisations

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Traité en 2013 et 2017

Cote/Cotes extrêmes

2449W/1-2449W/67

Mode de classement

Numérique

Déclarations de travaux : dossiers 2003/886 à 2003/899

Cote/Cotes extrêmes

2449W/38, 2449W/50 (Ancienne cote)

Date

2003

Présentation du contenu

886/2003 : 18 rue St-Philippe 69003
887/2003 : 6 rue Dr Salvat 69007
888/2003 : 53 av. J. Jaurès 69007
889/2003 : 11 montée St-Barthélémy 69005
890/2003 : 194 av. F. Faure 69003
891/2003 : 1 rue du Manteau Jaune 69005
892/2003 : 60 av. Lacassagne 69003
894/2003 : 122 rue St-Georges 69005
895/2003 : 67 à 77 rue Bataille 69008
896/2003 : 53 rue H. Gorjus 69004
897/2003 : 9 bis rue G. Sarazin 69008
898/2003 : 9 imp. de la Duchère, 3 imp. des Jardins 69009
899/2003 : 2 rue de Bony 69004.

Mots clés typologiques