Aide à la recherche

1841 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1841W/1-1841W/460

Date

1884-2005

Description physique

Notes contenant : 271 b.

Importance matérielle

460

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 604 Habitat et logement

1841W/259

Cote/Cotes extrêmes

1841W/259

Date

1972-1996

Présentation du contenu

Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 8951 à 9000 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (21 rue Port du Temple, 23 bis rue J. Desparmet, 34 rue de la Balme, 242 le Plateau - la Duchère, 56 rue Villon, 76 crs de la Liberté, 34 rue Chevreul, 17 crs H. Vitton, 79 rue P. Audry, 10 C av. de Ménival, 2 av. des Frères Lumière, 2 rue Ste-Hélène, 25 rue Roussy, 22 rue C.-J. Bonnet, 6 rue Sala, 28 quai St-Vincent, 42 imp. Col. Lamy, 101 av. B. Buyer, 5 rue V. Hugo).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français

Documents en relation

1841 W 385 ; 1841 W 386 ; 1841 W 387 ; 1841 W 388 ; 1841 W 389 ; 1841 W 390 ; 1841 W 391 ; 1841 W 392 ; 1841 W 393 ; 1841 W 394 ; 1841 W 395