Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1572) Comptes de Pierre Blache
Comptabilité. -" Compte de Me Pierre Blache, commis à faire la recepte et despense des deniers commungs, dons et octroiz, des fermes, des gabelles équivallens et autres redebvables et débiteurs de la ville et communaulté de Lyon, par acte du Consulat dudict Lyon des douziesme et dix-huitiesme jours de mars dudict an mil Vc soixante et douze, des recepte et despense, par luy faicte durant une année commençant le premier jour de janvier ou dict an mil cinq cens soixante et douze, et finie le dernier jour de décembre ensuivant oudict an, de plusieurs sommes de deniers provenans des équivallens de Lyonnois, Mende et le Puy, Forest, Beaujollois et Vivaraiz, ordonnés pour le payement des rentes constituées sur l'hostel commung de la ville de Lyon, et ce, pour l'année susdicte, ce présent compte rendu à court par led. Blache, commis susd. en personne, Me Denis Demarque, son procureur fondé de lettres de procuration.... " - Recettes : versements des fermiers des équivalents de Vivarais et du Puy ; de Pierre de Lobépin, Claude Mabies, Claude Lorencuy, Antoine Vacherie, " receveurs des tailles et équivallens de Forez, Beaujolois et de Lyonnois, et fermier de l'équivalent de Mande ". - Dépenses : - payement des rentiers de la ville sur les équivalents : - Antoine et Pierre Scarron ; - Anne Gondelfinger, " vefve de feu noble Humbert Faure, en son vivant sr de la maison forte de Thézé " ; - François de Rézignan ; - Anthoine Camus, " conseiller du Roy et trésorier de France, - Philippe Senneton, " sr de la Verrière " ; - Claude Coullaud ; - Jehan de Tournes ; - Henri Sève, " ou nom et comme tuteur de Mathieu et Léonard de Vauzelles, enfans et héritiers de feu Me Mathieu de Vauzelles " ; - Alexandre Charles, " bailly de la relligion St-Estiene, ayant droict de Claude Plalet, sr d'Azieu et de Genas " ; - Pierre Bailliony ; - Claude Baronnat, " président au Parlement de Dombes ", - Léonard Pournas ; - Jehan Martin, " dict La Martinière, commis à la recepte des deniers deubz à l'hostel-Dieu du Pont du Rosne " ; - Balthazar de Joly, " sr de Lyerens ", - André de la Chappelle, " ou nom et comme tuteur des héritiers feu Me Jehan de la Chappelle sr Jehan de Cornillon ; - Nicolas Henry, " escuier, sr de Crémieu " ; -" Messrs de St-Nizier, ayans droict par transport de Jehan Paulat, sr de la Tour " ; - folio 39 - Nicolas Durand, me peintre et verrier à Lyon " ; - Jacquette Laurencin, " vefve de feu noble Jehan Paulat, sr de la Tour et de la Porte " ; - Me Jehan Videlly " greffier en la séneschaulcée de Lyon " ; - Barthélemy de Gabiano ; - Benoist Valentin, " greffier de Veze " ; - Guillien de Sala, " sr du Cloz, cappitaine de la ville de Lyon " ; - Edouard Laurens, sr de la Sarra ; - Claude de Monconys ; - Pierre Bullioud, " procureur du Roy en la séneschaulcée et présidial de Lyon " ; -" les héritiers feu Me Ollivier Rolland, en son vivant me ingénieux pour le Roy, à Lyon " ; - François Grollier ; - Jehanne Guilliot, " vefve et héritière de feu Jehan Le Clerc, luy vivant marchant orfèvre, citoyen de Lyon " ; - folio 47 -" dame Lucresse de Calvacanti, vefve du feu général d'Elbène " ; - Léonard du Péret, " sr de Fétan " ; - Guillaume Roville ; - folio 49 verso -" les héritiers de feu Hugues Chevrier, luy vivant me paintre, à Lyon " -" les héritiers de feu Jacques Jonety " ; - folio 55 -" maistre Jacques Dilechamps, docteur-médecin ; " - André Bertholet, " fondeur de la ville de Lyon " ; - folio 89 - Claude Ménestrier ; " - noble homme Hugues de Genevoys, sr du Buisson, et bourgeois de Lyon " - Zanoby Mannuelly, " dict Le Riche " ; - Jehan de Langes ; - Me Jehan Vincent, " docteur en droictz, lieutenant de la Conservation des privilleiges des foires dud. Lion " ; - Me Aynard Tribilet, " notaire royal et procureur es cours de Lyon " ; - Me Jacques Girinet, " greffier de la Primace . ; - Anthoine Painfy, " commissaire des salpestres " ; -" noble homme Catherin Trye, st de Varennes " ; - Jacques Nicolier, " procureur es cours de Lion " ; - folio 133 verso -" Jehan de Chapponay, conservateur des privilleiges des foires de Lyon " ; - Pierre Grolier, " advocat es cours de Lyon " ; - Me Hugues Testefort, " notaire royal, à Lion " ; - Fleury Vaure," procureur es cours de Lion " ; etc., etc.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes