Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Conseil municipal : avis de la commission du contentieux (1893-1900) ; modifications des limites de la ville (1903-1913) ; arrêtés et correspondance d'administrations autres que la commune (1792-1815)
ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en juillet 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
ADMINISTRATIONS LOCALES ET ADMINISTRATION CENTRALE : Commission de la convention nationale, Comité de sureté générale, Représentants du peuple (Couthon, Fouché, Méaule, Charlier, Tellier, Maignet, Reverchon, Boisset, Pocholle, Richard, de La Porte), Comité de salut public, District de Lyon, Département de Rhône-et-Loire, département du Rhône, Administrations extérieures au département, mairie du Nord, mairie du Midi, préfecture du Rhône et préfets (Najac, Bureau-Pusy, Herbouville, Pons) : arrêtés et correspondance 1792-1815
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes