654 WP

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Cote/Cotes extrêmes

654WP/1-654WP/6

Date

1792-1913

Importance matérielle

6

Origine

Secrétariat du Conseil municipal - 1B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal - 1B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Conseil municipal : avis de la commission du contentieux (1893-1900) ; modifications des limites de la ville (1903-1913) ; arrêtés et correspondance d'administrations autres que la commune (1792-1815)

ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL - 1D

Note sur le classement : Classé en juillet 1996.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

654WP/6

Cote/Cotes extrêmes

654WP/6

Date

1792-1815

Présentation du contenu

ADMINISTRATIONS LOCALES ET ADMINISTRATION CENTRALE : Commission de la convention nationale, Comité de sureté générale, Représentants du peuple (Couthon, Fouché, Méaule, Charlier, Tellier, Maignet, Reverchon, Boisset, Pocholle, Richard, de La Porte), Comité de salut public, District de Lyon, Département de Rhône-et-Loire, département du Rhône, Administrations extérieures au département, mairie du Nord, mairie du Midi, préfecture du Rhône et préfets (Najac, Bureau-Pusy, Herbouville, Pons) : arrêtés et correspondance 1792-1815

Langue des unités documentaires

Français