2656W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2007

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2656W/1-2656W/64

Date

2007-2016

Importance matérielle

7,4 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 28/09/2017

Présentation du contenu

1-47 : Déclarations de travaux (DT).
48-64 : Déclarations préalables (DP).

Mode de classement

Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correpondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable.

Cote/Cotes extrêmes

2656W/1-2656W/47

Date

2007-2014

Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/718 à 2007/741.

Cote/Cotes extrêmes

2656W/26

Date

2007-2007

Présentation du contenu

2007/718 : 35 rue Burdeau
2007/719 : 4 rue Chalumeaux
2007/720 : 76 bis crs Eugénie
2007/721 : 2 bis rue Jeanne d'Arc
2007/722 : 59 av. Mal Foch
2007/724 : 5 rue des Fossés de Trion
2007/725 : 20 rue Notre-Dame
2007/727 : 24 rue du Chapeau Rouge
2007/728 : 33 rue de la République
2007/729 : 10 rue Jean de Tournes
2007/730 : 219 av. J. Jaurès
2007/731 : 8 rue Benoist Mary
2007/732 : 9 rue Boissac
2007/733 : Clinique de la Sauvegarde av. Ben Gourion
2007/734 : 6 allée de la Santé
2007/736 : 10 rue Jarente
2007/737 : 36 crs Gambetta
2007/738 : 38 crs F. Roosevelt
2007/739 : 89 rue du Pensionnat
2007/740 : 13 bis rue St-Nestor
2007/741 : 21 rue Elie Rochette.