Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 22/06/2020
Présentation du contenu
Adjoint délégué à l'aménagement, à l'urbanisme, à l'habitat, au logement, et à la politique de la ville.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communiable sauf les articles 1 à 3, 8 à 12, 14 et 17 à 24 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la fin du dossier.
Documents en relation
2867W ; 2873W
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
PLU Ville de Lyon, modification n°11 : documentation, éléments de langage, discours, note administrative, synthèse, méls, correspondance (2014-2017).
Conseils métropolitains des 11 et 18 septembre 2017 : éléments de langage, discours, note administrative, correspondance ; interview avec le journal Les Echos : éléments de langage, documentation, correspondance ; validation : courriers des communes, courriers de bailleurs, synthèse, arbitrages (2016-2017).E27