321 WP

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Cote/Cotes extrêmes

321WP/1-321WP/221

Date

1711-1926

Importance matérielle

608

Origine

Service chargé de la voirie

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service chargé de la voirie

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).

VOIRIE

Date d'arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

321WP/202/5

Cote/Cotes extrêmes

321WP/202/5

Date

1879-1887

Présentation du contenu

RUE SEBASTIEN GRYPHE: - vente de terrain communal : propositions, enquête d'utilité publique, adjudication : actes notariés, correspondance, plans, affiches publiques, procès verbaux de mensuration, délibérations, arrêté préfectoral 1879-1880,1884-1885 - droits de mitoyenneté d'un mur : approbation : correspondance, délibérations, actes notariés 1886-1887

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

Mots clés matières