Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/01/2021
Présentation du contenu
1-77 : Marchés de travaux sur les biens communaux.
78-194 : Marchés des technologies de l'information et de la communication.
195-245 : Marchés de prestations intellectuelles
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable.
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Accord-cadre n°AC5DGB1-1, Groupement Emb/Gantelet et Galaberthier ; accord-cadre n°AC5DGB1-2, Volpilière Désamiantage Démolition ; accord-cadre n°AC5DGB1-3, Valgo ; accord-cadre n°AC5DGB1-4, Otnd Agence Déchets ; accord-cadre n°AC5DGB1-5, Snef Agence de Bron ; accord-cadre n°AC5DGB1-6, Soterly.