2878W - Ecologie urbaine, hygiène urbaine

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Cote/Cotes extrêmes

2878W/1-2878W/77

Date

1985-2019

Importance matérielle

11,2 ml

Origine

Ecologie urbaine

Modalités d'entrées

Versement du 17/06/2021

Présentation du contenu

1-77 : "Fichier ou casier sanitaire" (dossiers par immeuble).

Mode de classement

Classement par arrondissement

Conditions d'accès

L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).

Documents en relation

1097W ; 1812W ; 2059W ; 2374W

Cote/Cotes extrêmes

2878W/71-2878W/77

Date

1999-2017

Présentation du contenu

Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.

Rue de Bourgogne à rue des Docks.

Cote/Cotes extrêmes

2878W/72

Date

2005-2014

Présentation du contenu

7, 9, 10, 11, 13, 23, 29, 32, 38, 59, 63 rue de Bourgogne.
359 avenue de Champagne.
5, 26 rue du Chapeau Rouge.
4, 8, 10, 16, 18 rue Charles Porcher.
Impasse Charavay (pas de n°).
116, 117, 118, 120, 122, 123 rue du Château de la Duchère.
15bis rue Chinard.
12, 18, 19, 21, 31bis, 32, 43, 47, 57, 59 rue de la Claire.
4 rue Claude de Bussy.
1, 16 quai du Commerce.
4bis rue de la Conciergerie.
1 rue des Contrebandiers.
6 rue de la Corderie.
9, 20 rue Cottin.
5, 11, 13, 18 rue des Deux amants.
8 rue des Deux places.
26 rue des Docteurs Cordier.
6 rue du Docteur Horand.
33 rue du Docteur Rafin.
19, 23, 25, 27, 50, 53, 70, 78 rue des Docks.

Conditions d'accès

Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.