
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 01/06/2022.
Présentation du contenu
Suivi des travaux, dossiers des gestionnaires de bâtiments : demandes de réalisation de travaux (DRT), devis, factures, rapports techniques, conventions, déclarations préalables, avant-projet sommaire (APS), dossier des ouvrage exécutés (DOE), dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (DIUO), étude préalable d'aide à la décision (EPAD), commission communale de sécurité et d'accessibilité (CCSA), contrôle et prévention (CEP), système de sécurité incendie (SSI), diagnostics techniques amiante (DTA), plans, photographies, délibérations du conseil municipal, correspondance (classement par n° d'ensemble immobilier) (EI).
Conditions d'accès
L'intégralité du fonds est librement communicable.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
CCSA (2008-2015), fissures façade ouest (2006), installation évier tisanerie (2010), réfection caniveau toiture ; reprise enrobé affaissé mur soutènement ; pose cadre grillagé sur garde-corps de cours ; fourniture de clés pour accéder à l'ascenseur (2011), installation bâtiments modulaires ; peinture mur escalade ; alarme intrusion ; création double porte ; rénovations sanitaires cour (2012), remplacement cylindre ; rénovation locaux suite infiltration ; remplacement mur rideau en polycarbonate ; levées réserves électricité ; moteur VMC XC mater ; anti intrusion ; rejet d'eau pieds portes ; contrôle triennal amiante (2013).