Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : 6ème bureau
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Travaux publics et voirie urbaine : construction d'égouts, mise en état de la viabilité : plans, demandes de construction, rapports, détail estimatif des travaux : dossiers 1930 (classement alphabétique par rue)
6EME BUREAU
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1990.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE BATAILLE, 7ème arrondissement: - aliénation par voie d'alignement, établissement d'une voie ferrée, changement de dénomination du dit chemin, branchements électriques, acquisition de terrain: rapports, arrêtés, correspondance 1869-1921 - construction d'un groupe scolaire: recherche d'un emplacement: plans, rapport, correspondance 1925-1928 - construction d'un terrain de jeux pour les élèves des écoles de Monplaisir: affectation d'une parcelle de terrain: enquête préalable à la déclaration d'utilité publique: plans, correspondance, arrêtés 1927
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières