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2878W - Ecologie urbaine, hygiène urbaine

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Cote/Cotes extrêmes

2878W/1-2878W/77

Date

1985-2019

Importance matérielle

11,2 ml

Origine

Ecologie urbaine

Modalités d'entrées

Versement du 17/06/2021

Présentation du contenu

1-77 : "Fichier ou casier sanitaire" (dossiers par immeuble).

Mode de classement

Classement par arrondissement

Conditions d'accès

L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).

Documents en relation

1097W ; 1812W ; 2059W ; 2374W

Mots clés matières

santé, action sanitaire, amélioration de l'habitat, habitat insalubre

Fonctions

9 Assainissement, hygiène, santé, 901 Hygiène de l'habitat

Cote/Cotes extrêmes

2878W/39-2878W/43

Date

1997-2019

Présentation du contenu

Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.

Rue Saint-Georges à rue Saint-Jean.

Cote/Cotes extrêmes

2878W/42

Date

2006-2017

Présentation du contenu

2, 4, 10, 20, 22, 41, 44, 46, 53, 54, 58, 68, 72, 74, 76, 90, 92, 94, 108, 122 rue Saint-Georges.
3, 5, 6, 9, 10, 11, 12, 18, 21, 23, 24, 26, 30, 32, 34, 36, 40, 50, 52, 54, 58, 68, 70 rue Saint-Jean.

Conditions d'accès

Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.