2746WP/1-2746WP/22
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement de la direction de la Construction du 22/03/2019
Présentation du contenu
Chaque versement de dossiers de suivi de projet correspond aux dossiers d'un chargé de conduite d'opération.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptes rendus de réunions, dossier de consultation des entreprises lots 1 à 9 (DCE) (OPAC), correspondance, esquisse, étude de projet, permis de construire, bail à construction, procès-verbal d'achèvement des logements, ordres de service.
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés matières