1858 W

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Cote/Cotes extrêmes

1858W/1-1858W/357

Date

1992-2005

Importance matérielle

357

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1995 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1916 W

1858W/135

Cote/Cotes extrêmes

1858W/135

Date

1995-1998

Présentation du contenu

Permis de construire 1995

392/1995 : 20 rue Balthazar 69003 (1995-1996)

393/1995 : 10 rue Laurent Carle 69008 (1995-1998)

394/1995 : 40-42 rue de Bourgogne, 26 rue Laporte 69009, abrogé 114/1996, permis de démolir 82/1995 (1995-1996)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français