71WP/1-71WP/45
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00077
Versant ou donateur : Comptabilité-Paie - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Comptabilité : traitements du personnel municipal : Répertoires alphabétiques et numériques des agents titulaires 1948, 1950 Changements survenus dans les carrières avec effet sur les traitements 1958-1960, 1957 Rémunération des agents grévistes (vers 1960) Avantages en nature 1954-1958 Contributions versées pour les assurances sociales du personnel municipal 1944-1946 Etats nominatifs des déclarations annuelles de salaires des agents titulaires et du personnel enseignant 1958 Rémunération des auxiliaires de mairies (1942-1955), des femmes de service, des concierges, des gens de service des écoles, des employés des ouvroirs municipaux (1956) Cessation de fonctions des agents titulaires : dossiers financiers -1959Enregistrement de la paie mensuelle des agents titulaires et auxiliaires : registres (1956-1959)
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COMPTABILITE : Traitements du personnel municipal titulaire : changements survenus dans les carrières et la situation personnelle des agents avec effet sur les traitements ou sur les modalités du mandatement : promotions, titularisations, mutations, cessation d'activité, indemnités, fixation des salaires, modification de la situation familiale, changements d'adresse :
- dossiers mensuels de janvier à décembre 1959 : états nominatifs des changements, états nominatifs des rappels, états nominatifs des indemnités, copies d'arrêtés du maire, états chiffrés, extraits d'arrêtés préfectoraux, état nominatif des affectations de primes, cartes perforées, certificat, correspondance, fiche familiale d'état civil 1959, 1960
- dossiers mensuels de janvier à décembre 1960 : états nominatifs des changements, états nominatifs des rappels, états nominatifs des indemnités, notes de service, copies d'arrêtés du maire, états chiffrés, carte perforée, certificats, correspondance, états nominatifs des reversements, états nominatifs des agents en cessation de paiement, mandats de paiement, 1960
Langue des unités documentaires
Mots clés matières