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2409 WP

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Cote/Cotes extrêmes

2409WP/1-2409WP/243

Date

1975-2010

Importance matérielle

243

Origine

Direction du Développement territorial

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction du Développement territorial

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Mission territoriale des Pentes de la Croix-Rousse : dossiers thématiques, plans (1989-2010).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

10 Action sociale, 1001 Politique de la ville

2409WP/153

Cote/Cotes extrêmes

2409WP/153

Date

1996-2002

Présentation du contenu

- Montée de la Grande Côte : étude pour la restauration du bâti (1996).

- Programme local de l'habitat : délibération du Conseil de communauté, compte rendu de réunion, note (2001).

- Passage Thiaffait : dossier de demande de subvention, compte rendu de commission technique, état des lieux, APD (1997-1999).

- Conférence communale du logement : comptes rendus de réunion, comptes rendus de séance plénière (1999-2001).

- Insalubrité, saturnisme, habitat indigne : coupures de presse, rapport, convention pour une maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale de lutte contre le saturnisme, comptes rendus de réunion, correspondance (1996-2002).

- Programmation de logements sociaux : liste des opérations, correspondance (2001).

- Commission habitat : comptes rendus de commission, notes (1999).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français